Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE JEAN ALLEXANT
Numéro de dépôt :
1215171
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/04/1992
Présentation de la marque DOMAINE JEAN ALLEXANT
Déposée le 9 avril 1982 par monsieur Jean ALLEXANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE JEAN ALLEXANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE JEAN ALLEXANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN ALLEXANT est expirée depuis le 9 avril 1992.
Jean ALLEXANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09